Mentions légales

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1. Désignation du fournisseur

Marabu GmbH & Co. KG
Asperger Straße 4
71732 Tamm
Allemagne

Téléphone : +49 7141 / 691-0
Fax : +49 7141 / 691-147
E-mail : info@marabu.de

Tribunal d’Instance de Stuttgart, HRA 300662
Directeur général : York Boeder, Rolf Simon
N° de TVA intracommunautaire. DE 146 146 56

2. Exclusion de responsabilité

2.1. Contenu de l’offre en ligne

Les fournisseurs sont responsables des contenus qu’ils proposent à l’utilisation en respect des lois générales. Il faut différencier des ces contenus propres les renvois aux contenus mis à disposition par des autres fournisseurs. Le contenu de sites Internet externes auxquels des hyperliens renvoient sert uniquement d’information. Seul le fournisseur mettant à disposition ces contenus externes est responsable de ceux-ci.

Avant la mise en place d’un tel renvoi, il faut vérifier les sites Internet des autres fournisseurs avec le plus grand soin et en toute bonne foi. Il est cependant impossible de garantir l’intégralité et l’authenticité des informations accessibles par des hyperliens. Le contenu des autres sites Internet peut être modifié à tout moment sans que Marabu GmbH & Co. KG ne le sache. Si ce site Internet renvoie à des pages dont le contenu donne lieu à des réclamations, Marabu GmbH & Co. KG vous prie de l’en informer.

Marabu GmbH & Co. KG est autorisée, sans avis préalable, à réaliser des modifications ou des compléments des informations mises à disposition et, le cas échéant, à les supprimer.

2.2. Remarque sur le droit de propriété intellectuelle et le droit des marques

Les contenus des sites Internet sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Sans avis préalable de Marabu GmbH & Co. KG et en dehors de l’exploitation autorisée par la loi, la reproduction commerciale, la diffusion, la restitution publique, le traitement du site Internet disponible sur ce serveur ainsi que l’utilisation commerciale de nos bases de données sont expressément interdits. Sauf disposition contraire convenue au cas par cas et dans la mesure où des droits étrangers ne sont pas concernés, la reproduction, la diffusion, la restitution publique et le traitement de ce site Internet ou d’éléments individuels sous forme électronique ou imprimée sont uniquement autorisés à condition que la source (« Marabu GmbH & Co. KG ») et l’URL (http ://www.marabu.de/kreativ) soient mentionnés.

Toutes les marques et marques déposées protégées par des tiers et mentionnés dans l’offre en ligne sont soumises -même sans mention claire- sans limite aux dispositions du droit des marques en vigueur et des droits de propriété des détenteurs enregistrés. Rien que par leur simple mention, il ne peut pas être conclu que les marques ne sont pas protégés par des droits de tiers ! Les marques non mentionnées sur les produits sont des marques enregistrées sans omission volontaire du marquage.

2.3. Remarque pour les annonceurs

Marabu GmbH & Co. KG rejette par la présente expressément toute utilisation des adresses, numéros de fax ou de téléphone indiqués ici et notamment de l’adresse e-mail indiquée ici, à des fins de publicité directe, que ce soit pour une utilisation propre ou pour une utilisation par des tiers.

2.4. Validité de cette exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre en ligne à laquelle il est fait mention sur cette page. Si des parties ou des formulations du présent texte ne correspond pas ou plus à la situation juridique en vigueur en tout ou en partie, les parties suivantes´ du document n’en seraient pas affectés dans leur contenu et dans leur validité.

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